SCHILICK-ECOLOGIE
Conseil Municipal du 2 octobre 2007 : Ordre du Jour

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(Pour toute précision complémentaire essayez soit www.ville-schiltigheim.fr , soit schilick.ecologie @ free.fr )


1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation des procès-verbaux des séances des 15 mai et 19 juin 2007

3. Communication concernant la conclusion de contrats publics pour la période s'étendant du 26 mai au 17 septembre 2007

4. Budget supplémentaire 2007

5. Allocation d'une subvention à la Maison de Retraite Saint-Charles

6. Subvention d'équipement pour la crèche parentale "La Ribambelle"

7. Passation d'avenants aux marchés de travaux : Pôle Excellence Petite Enfance et Construction de vestiaires et local de convivialité au Stade Romens

8. Travaux de mise en conformité du hall de tennis du complexe sportif Leclerc

9. Projet Adelshoffen : autorisations données au Maire et à la Société ATAC

10. Réforme du Code de l'Urbanisme

11. Acquisition par la CUS de parcelles appartenant à la Ville et tombant dans l'emprise du Tramway

12. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de l'élimination des déchets

13. Rapport annuel sur le gaz fourni par le Gaz de Strasbourg pour l'année 2006

14. Est Vidéo Communication : rapport d'activité 2006

15. Rapport annuel sur l'électricité fourni par l'Electricité de Strasbourg pour l'année 2006

16. Affaires de personnel

    a) Avancement de grade : fixation des ratios
    b) Rémunération des professeurs de l'Ecole de Musique 
    c) Création d'emplois
    d) Action sociale en faveur du personnel


17. Intégration, sortie de biens de l'état de l'actif - modifications d'imputation

18. Délibérations à soumettre au Conseil de Communauté Urbaine : avis du Conseil Municipal

19. Communication relative au Pass Bibliothèques

20. Motion relative au maintien du Conseil de Prud'hommes à Schiltigheim
 
Notre question orale: 
     Déplacements à Schiltigheim: Plus les problèmes s'accumulent, moins la municipalité bouge

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