SCHILICK-ECOLOGIE
Conseil Municipal du 21 novembre 2006 : Ordre du Jour

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(Pour toute précision complémentaire essayez soit www.ville-schiltigheim.fr , soit par mél: schilick.ecologie @ free.fr )


1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation des procès-verbaux des séances des 2 mai et 20 juin 2006

3. Communication concernant la conclusion de contrats publics pour la période s'étendant du 20 septembre au 7 novembre 2006

4. Débat d'Orientation Budgétaire

5. Approbation de la 4ème modification du POS 

6. Vente de terrains à la SEM E Puissance 3

7. Signature du "Contrat Enfance Jeunesse"

8. Accès à la cutture pour les personnes en situation d'exelusion : convention avec l'Association Tôt ou t'Art

9. Avis sur le projet présenté par la Société COSMEUROP

10. Affaires de personnel
 

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