SCHILICK-ECOLOGIE
Conseil Municipal du 22 février 2005 : Ordre du Jour

[ home ]
(Pour toute précision complémentaire essayez soit www.ville-schiltigheim.fr , soit par mél: schilick.ecologie @ free.fr )

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Communication concernant la conclusion de contrats publics pour la période s'étendant du 16 novembre 2004 au 2 février 2005

3. Communication concernant le rapport annuel d'activités 2004 : période du 1e~ janvier 2004 au 31 décembre 2004

4. Vente du terrain de l'ancien Centre Technique Municipal - 27, rue de la Glacière

5. Acquisition d'un immeuble 20, rue de la Patrie

6. Marchés publics : Avenants
a) Parking paysager route du Général de Gaulle 
b) Contrat de télésurveillance (école de musique)

7. Participation financière de la Ville aux séjours de classe transplantée

8. Ouverture d'une mairie annexe au Centre Médico Chirurgical Obstétrical (CMCO-SIHCUS) pour la réception des déclarations de naissances et de reconnaissances

9. Solidarité avec l'Asie du Sud-Est

10. Règlement de Travail des ATSEM

11. Régime Indemnitaire : modification dans la filière sportive

12. Institution du Compte Epargne Temps

13. Exonération de la taxe sur les spectacles

14. Délibérations à soumettre au Conseil de Communauté Urbaine : avis du Conseil Municipal
 

[ home ]