SCHILICK-ECOLOGIE
Conseil Municipal du 7 décembre 2004 : Ordre du Jour

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(Pour toute précision complémentaire essayez soit www.ville-schiltigheim.fr , soit par mél: schilick.ecologie @ free.fr )


1. Désignation du secrétaire de séance

2. Communication concernant la conclusion de contrats publics pour la période s'étendant du 21 septembre au 15 novembre 2004

3. Budget primitif 2005

4. Cession de locaux à l'IFCAAD 

5. Cession d'un terrain

6. Echange de terrains

7. Subvention pour l'accompagnement de la scolarité

8. Adoption d'un règlement intérieur portant application du Code des Marchés Publics 

9. Mise en place d'une Ligne de Trésorerie

10. Décision modificative

11. Construction du Centre Technique Municipal : liquidation du marché de maîtrise d'oeuvre

12. Régie de recettes du service culturel 

13. Affaires de personnel

14. Rapport d'information sur l'activité de la Société d'Economie Mixe E Puissance 3 où la Ville est représentée

15. Rapport d'information sur l'activité de la Société d'Economie Mixte Foyer Moderne de Schiltigheim où la Ville est représentée

16. Concession avec le Gaz de Strasbourg : Compte-rendu annuel d'activités 2003

17: Concession avec l'Electricité de Strasbourg : Compte-rendu annuel d'activités 2003 

18. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, de l'assainissement et de l'élimination des déchets

19. Délibérations à soumettre au Conseil de Communauté Urbaine : avis du Conseil Municipal
 

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