2. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 17 février et 11 mai 2004

3. Communication concernant la conclusion de contrats publics pour la période s'étendant du 28 mai au 20
septembre 2004

4. Débat d'Orientations budgétaires

5. Rétrocession de la voirie du Marais : convention avec la Communauté Urbaine 

6. Contrat Educatif Local : allocation de subventions

7. Modification de la carte scolaire

8. Travaux sur équipements sportifs : demande de subventions départementales 

9. Demande de modification n°3 du Plan d'Occupation des Sols

10. Vente de terrains :
      a) à la Ville de Bischheim     b) à la SEM E3

11. Echange de terrains

12. Installations classées pour la protection de l'environnement : Société BAKEMARK INGREDIENTS France

13. Contrat de Ville 2000-2006 et FLAQ : 3e validation d'actions 2004 

14. Servitude de passage

15. Affaires de personnel

16. Rémunération des agents chargés de la surveillance des cantines scolaires et paiement des repas

17. Intercommunalité dans le domaine sportif - transfert de compétence 

18. Avenant à un marché public : vérification des extincteurs

19. Bilan d'activité de la Société Est Vidéo Communication 

20. Modification d'une garantie d'emprunt

21. Admissions en non-valeur

22. Délibérations à soumettre au Conseil de Communauté Urbaine : avis du Conseil Municipal