SCHILICK-ECOLOGIE
Conseil Municipal du 22 juin 2004 : Ordre du Jour

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(Pour toute précision complémentaire essayez soit www.ville-schiltigheim.fr , soit schilick.ecologie@free.fr )


1. Désignation du secrétaire de séance

2. Communication concernant la conclusion de marchés et conventions (période s'étendant du 28 avril 2004 au 27 mai 2004)

3. Approbation du Compte Administratif pour l'exercice 2003 

4. Approbation du Compte de Gestion 2003

5. Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2003 

6. Vote du budget supplémentaire 2004

7. Réaménagement du terrain de jeux des Malteries et création d'une aire de jeux "Petite Enfance" rue des Chasseurs

8. Travaux divers dans les écoles et équipements sportifs : demande de subventions départementales

9. Allocations de subventions :
a) subventions aux associations sportives et de loisirs
b) subventions exceptionnelles aux associations sportives et de loisirs 
c) subventions aux associations culturelles
d) subventions exceptionnelles à caractère culturel 
e) subventions à caractère éducatif
f) subventions à caractère social

10. Subventions exceptionnelles pour travaux de climatisation dans les maisons de retraite

11. Accueil des gens du voyage 

12. Financement des travaux de déviation du réseau d'éclairage public communal nécessités par la réalisation des lignes B/C du tramway sur le territoire de la ville de Schiltigheim

13. Mise en concurrence des prestations d'énergie "Gaz et Électricité" 

14. Contrat de Ville 2000-2006 : 2e validation d'actions 2004

15. Conclusion d'une convention avec l'Association d'Action Sociale du Bas-Rhin, pour la crèche municipale

16. Enquêtes publiques :
a) Installations classées pour la protection de l'environnement : Ateliers Réunis CADDIE
b) demande en vue d'obtenir une autorisation d'exploiter une installation de recyclage de déchets inertes et de déblais terreux à Reichstett

17. Remboursement de frais (voyage à Amsterdam)

18. Régularisation foncière au quartier du Marais 

19. Garantie d'emprunt au Foyer Moderne

20. Désignation d'un "correspondant Défense" 

21 . Affaires de personnel : création d'emplois

22. Avenant au contrat de maintenance des installations téléphoniques de l'Hôtel de Ville

23. Délibérations à soumettre au Conseil de Communauté Urbaine : avis du Conseil Municipal 
 

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