SCHILICK-ECOLOGIE
Conseil Municipal du 24 juin 2003 : Ordre du Jour

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(Pour toute précision complémentaire essayez soit www.ville-schiltigheim.fr , soit schilick.ecologie@free.fr )



1. Désignation du secrétaire de séance

2. Communication concernant la conclusion de marchés et conventions

3. Approbation du Compte Administratif 2002

4. Approbation du Compte de Gestion

5. Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2002

6. Approbation du budget supplémentaire 2003

7. Programme de requalification urbaine du quartier du Marais et volet 2003 de l'opération

8. Programme d'éclairage public 2003-2005

9. Contrôles réglementaires dans les bâtiments municipaux

10. Construction d'un nouveau Centre Technique Municipal : avenants 

11. Réhabilitation de l'hôtel de Ville : avenants

12. Remplacement des fenétres de l'école élémentaire "Mermoz"

13. Allocations de subventions :

  • a. subventions annuelles aux associations sportives et de loisirs
  • b. subventions exceptionnelles aux associations sportives et de loisirs 
  • c. subventions annuelles aux associations culturelles
  • d. subventions exceptionnelles à caractère culturel 
  • e. subventions à caractère éducatif
  • f. subventions à caractère social


14. Demande de subvention concernant un auxiliaire d'intégration

15. Demande de subvention concernant l'accueil post-scolaire à l'école Jean Mermoz

16. Modification de la carte scolaire

17. Gestion des services de la petite enfance

18. Acquisition par la CUS de parcelles appartenant à la Ville et tombant dans l'emprise du Tramway

19. Approbation de modification n° 2 du Plan d'Occupation des Sols 

20. Réalisation d'un local de convivialité au Stade Romens

21. Affaires de personnel 

22. Garantie d'emprunt

23. Mise aux normes de la station d'épuration de Strasbourg

24. Transfert de compétences à la Communauté Urbaine des cours d'eau non domaniaux

25. Délibérations à soumettre au Conseil de Communauté Urbaine : avis du Conseil Municipal

26. Subvention en faveur des victimes du tremblement de terre en Algérie
 

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