SCHILICK-ECOLOGIE
Conseil Municipal du 25 juin 2002 : Ordre du Jour
 
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(Pour toute précision complémentaire essayez soit www.ville-schiltigheim.fr , soit schilick.ecologie@free.fr )

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2002

3. Communication concernant la conclusion de marchés

4. Compte Administratif 2001

5. Compte de Gestion

6. Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2001

7. Budget supplémentaire 2002

8. Subventions aux associations sportives et de loisirs

9. Subventions exceptionnelles à caractère sportif et de loisirs

10. Subventions aux associations culturelles

11. Subvention exceptionnelle à caractère culturel

12. Subventions à caractère social

13. Subventions à caractère éducatif

14. Demande de subvention concernant l'accueil post-scolaire à l'Ecole Jean Mermoz

15. Demande de participation concernant les auxiliaires d'intégration

16. Mise à disposition des équipements sportifs et culturels aux associations locales

17. Travaux de mise en sécurité incendie de l'Hôtel de Ville

18. Remplacement du groupe froid de l'Hôtel de Ville

19. Attribution des projets de marchés de travaux relatifs à la construction du Centre Technique Municipal

20. Demande de modification n° 2 du Plan d'Occupation des Sols

21. Achat de terrain 51-53, route du Général de Gaulle

22. Contrat de Ville 2000-2006 : 2ème validation d'actions

23. Conseil Communal de Prévention de la Délinquance : validation d'actions

24. Modification de la carte scolaire

25. Affaires de personnel : création d'emplois

26. Délégation au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la loi "MURCEFF" n° 2001-1168 du 11 décembre 2001

27. Indemnités de fonction des élus municipaux

28. Rapport d'activité de la Société EST VIDEO COMMUNICATION pour les exercices 2000-2001

29. Acquisition foncière par le Foyer Moderne de Schiltigheim : aide à la surcharge foncière

30. Garantie d'emprunt au Foyer Moderne de Schiltigheim

31 . Désignation des membres de la Commission Communale aux élections prud'homales

32. Délibérations à soumettre au Conseil de la Communauté Urbaine de Strasbourg: avis du Conseil Municipal

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