(Pour toute précision complémentaire essayez soit
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)
1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2002 3. Communication concernant la conclusion de marchés 4. Compte Administratif 2001 5. Compte de Gestion 6. Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2001 7. Budget supplémentaire 2002 8. Subventions aux associations sportives et de loisirs 9. Subventions exceptionnelles à caractère sportif et de loisirs 10. Subventions aux associations culturelles 11. Subvention exceptionnelle à caractère culturel 12. Subventions à caractère social 13. Subventions à caractère éducatif 14. Demande de subvention concernant l'accueil post-scolaire à l'Ecole Jean Mermoz 15. Demande de participation concernant les auxiliaires d'intégration 16. Mise à disposition des équipements sportifs et culturels aux associations locales 17. Travaux de mise en sécurité incendie de l'Hôtel de Ville 18. Remplacement du groupe froid de l'Hôtel de Ville 19. Attribution des projets de marchés de travaux relatifs à la construction du Centre Technique Municipal 20. Demande de modification n° 2 du Plan d'Occupation des Sols 21. Achat de terrain 51-53, route du Général de Gaulle 22. Contrat de Ville 2000-2006 : 2ème validation d'actions 23. Conseil Communal de Prévention de la Délinquance : validation d'actions 24. Modification de la carte scolaire 25. Affaires de personnel : création d'emplois 26. Délégation au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la loi "MURCEFF" n° 2001-1168 du 11 décembre 2001 27. Indemnités de fonction des élus municipaux 28. Rapport d'activité de la Société EST VIDEO COMMUNICATION pour les exercices 2000-2001 29. Acquisition foncière par le Foyer Moderne de Schiltigheim : aide à la surcharge foncière 30. Garantie d'emprunt au Foyer Moderne de Schiltigheim 31 . Désignation des membres de la Commission Communale aux élections prud'homales 32. Délibérations à soumettre au Conseil de la Communauté Urbaine de Strasbourg: avis du Conseil Municipal |
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